{"id":3948,"date":"2014-12-15T02:59:10","date_gmt":"2014-12-15T02:59:10","guid":{"rendered":"http:\/\/shop.pigmee.com\/?page_id=3948"},"modified":"2015-09-28T14:10:31","modified_gmt":"2015-09-28T14:10:31","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.pigmee.com\/en\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9nerales de Vente"},"content":{"rendered":"<div class=\"flex_column av_one_full  flex_column_div first  avia-builder-el-0  el_before_av_hr  avia-builder-el-first  \" ><section class=\"av_textblock_section \"  itemscope=\"itemscope\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/CreativeWork\" ><div class='avia_textblock  '   itemprop=\"text\" ><p style=\"font-family: 'Amatic SC',cursive; text-align: center; font-size: 50px;\"><span style=\"color: #808080;\"><span style=\"color: #000000;\">Conditions G\u00e9nerales de Vente<\/span><br \/>\n<\/span><\/p>\n<\/div><\/section><\/div>\n<div  style='height:50px' class='hr hr-invisible   avia-builder-el-2  el_after_av_one_full  el_before_av_textblock '><span class='hr-inner ' ><span class='hr-inner-style'><\/span><\/span><\/div>\n<section class=\"av_textblock_section \"  itemscope=\"itemscope\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/CreativeWork\" ><div class='avia_textblock  '  style='font-size:15px; '  itemprop=\"text\" ><p>1. Le pr\u00e9sent site www.pigmee.com est \u00e9dit\u00e9 par :<\/p>\n<div data-canvas-width=\"29.801669832000005\">Florence Bories, auto-entrepreneur 7 Villa Dancourt 75018 PARIS \/ 06 07 53 58 92 \/ Num\u00e9ro de TVA intracommunautaire : FR20438256802.<\/div>\n<p>2. Dispositions g\u00e9n\u00e9rales relatives aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s, les CGV)<\/p>\n<ul>\n<li>Objet des CGV &#8211; Les CGV sont applicables exclusivement \u00e0 la vente en ligne des produits PIGMEE sur le site www.pigmee.com.<\/li>\n<li>Domaine d&#8217;application des CGV &#8211; Les CGV r\u00e9gissent exclusivement les contrats de vente en ligne des produits de PIGMEE, ci-apr\u00e8s le vendeur professionnel aux acheteurs ayant la qualit\u00e9 de consommateurs (ci-apr\u00e8s, les consommateurs) et constituent avec le bon de commande les documents contractuels opposables aux parties, \u00e0 l&#8217;exclusion de tous autres documents, prospectus, catalogues ou photographies des produits qui n&#8217;ont qu&#8217;une valeur indicative. Les CGV sont exclusivement applicables aux produits livr\u00e9s aux consommateurs \u00e9tablis en France, dans un pays membre de l&#8217;Union europ\u00e9enne, en Suisse, Norv\u00e8ge, Japon, Canada et USA. Les CGV sont r\u00e9dig\u00e9es ainsi que l&#8217;ensemble des informations contractuelles mentionn\u00e9es sur le site en langue fran\u00e7aise.<\/li>\n<li>Disponibilit\u00e9 et opposabilit\u00e9 des CGV &#8211; Les CGV sont mises \u00e0 la disposition des consommateurs sur le site du vendeur o\u00f9 elles sont directement consultables. Les CGV sont opposables au consommateur qui reconna\u00eet, en cochant une case pr\u00e9vue \u00e0 cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir accept\u00e9es avant de passer commande. La validation de la commande par sa confirmation vaut adh\u00e9sion par l&#8217;acheteur aux CGV en vigueur au jour de la commande dont la conservation et la reproduction sont assur\u00e9es par le vendeur professionnel conform\u00e9ment \u00e0 l&#8217;article 1369-4 du Code civil.<\/li>\n<li>Modification des CGV &#8211; Le vendeur professionnel se r\u00e9serve la facult\u00e9 de modifier ses CGV \u00e0 tout moment. En cas de modification des CGV, les CGV applicables sont celles en vigueur \u00e0 la date de la commande dont une copie dat\u00e9e \u00e0 ce jour peut \u00eatre remise \u00e0 sa demande au consommateur.<\/li>\n<li>Clauses des CGV &#8211; La nullit\u00e9 d&#8217;une clause contractuelle n&#8217;entra\u00eene pas la nullit\u00e9 des CGV. L&#8217;inapplication temporaire ou permanente d&#8217;une ou plusieurs clauses des CGV par le vendeur professionnel ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des CGV qui continuent \u00e0 produire leurs effets.<\/li>\n<\/ul>\n<p>3. Produit<\/p>\n<ul>\n<li>Caract\u00e9ristiques &#8211; Les produits offerts \u00e0 la vente pr\u00e9sent\u00e9s dans le catalogue publi\u00e9 sur le site font chacun l&#8217;objet d&#8217;un descriptif mentionnant leurs caract\u00e9ristiques essentielles au sens de l&#8217;article L. 111-1 du Code de la consommation. Les photographies illustrant les produits ne constituent pas un document contractuel.<\/li>\n<li>Mode d&#8217;emploi &#8211; Le mode d&#8217;utilisation du produit, si c&#8217;est un \u00e9l\u00e9ment essentiel, est mentionn\u00e9 dans le catalogue \u00e9lectronique ou au plus tard \u00e0 sa livraison.<\/li>\n<li>Conformit\u00e9 &#8211; Les produits sont conformes aux prescriptions du droit fran\u00e7ais en vigueur au moment de leur mise sur le march\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n<p>4. Prix<\/p>\n<ul>\n<li>Prix de vente &#8211; Les prix de vente, conform\u00e9ment \u00e0 l&#8217;article L. 113-13 du Code de la consommation, sont indiqu\u00e9s, pour chacun des produits figurant dans le catalogue \u00e9lectronique, en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison et de transport mentionn\u00e9s avant validation de la commande et factur\u00e9s en suppl\u00e9ment. Le montant total d\u00fb par le consommateur est indiqu\u00e9 sur la page de confirmation de commande. Le prix de vente du produit est celui en vigueur au jour de la commande. En cas de promotion par les prix, le vendeur professionnel s&#8217;engage \u00e0 appliquer le prix promotionnel \u00e0 toute commande pass\u00e9e pendant la dur\u00e9e de la promotion.<\/li>\n<li>Modification &#8211; Le vendeur professionnel se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, tout en garantissant au consommateur l&#8217;application du prix en vigueur au jour de la commande.<\/li>\n<\/ul>\n<p>5. Offre<\/p>\n<ul>\n<li>Domaine &#8211; Les offres de vente en ligne pr\u00e9sent\u00e9es sur le site sont r\u00e9serv\u00e9es aux consommateurs r\u00e9sidant en France, dans un pays membre de l&#8217;Union europ\u00e9enne, en Suisse, Norv\u00e8ge, Japon, Canada et USA et pour des livraisons dans ces m\u00eames zones g\u00e9ographiques.<\/li>\n<li>Dur\u00e9e &#8211; Les offres de vente en ligne pr\u00e9sent\u00e9es sur le site sont valables, \u00e0 d\u00e9faut d&#8217;indication de dur\u00e9e particuli\u00e8re, tant que les produits figurent dans le catalogue \u00e9lectronique et dans la limite des stocks disponibles.<\/li>\n<li>Acceptation &#8211; L&#8217;acceptation de l&#8217;offre par le consommateur est valid\u00e9e, conform\u00e9ment au proc\u00e9d\u00e9 du double clic, par la confirmation de la commande.<\/li>\n<\/ul>\n<p>6. Commande<\/p>\n<ul>\n<li>\u00c9tapes de conclusion du contratInformation obligatoire &#8211; Le consommateur peut passer sa commande aupr\u00e8s de PIGMEE par internet 24h\/24h et 7j\/7j. Le processus de commande se compose de 6 \u00e9tapes successives :<br \/>\na. S\u00e9lectionner le produit, puis la taille, la couleur et la quantit\u00e9.<br \/>\nb. Ajouter le produit s\u00e9lectionn\u00e9 au panier.<br \/>\nc. V\u00e9rifier que la taille, la couleur et la quantit\u00e9 corresponde \u00e0 votre s\u00e9lection.<br \/>\nd. Renseigner vos informations personnelles de livraison (ainsi que les \u00e9ventuelles restrictions d&#8217;accessibilit\u00e9 du lieu de livraison (b\u00e2timent, \u00e9tage, digicode, etc.)) et de facturation.<br \/>\ne. Choisir le mode de livraison et accepter les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. La confirmation de la commande entra\u00eene acceptation des CGV et forme le contrat.<br \/>\nf. S\u00e9lectionner le mode de paiement.Une fois le mode de r\u00e8glement s\u00e9lectionn\u00e9, le Client doit proc\u00e9der au paiement de sa commande sur l&#8217;interface s\u00e9curis\u00e9e, qui formalisera de mani\u00e8re ferme et d\u00e9finitive le contrat de vente qui le lie \u00e0 PIGMEE. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles \u00e0 la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d&#8217;un \u00e9ventuel \u00e9change et des garanties ci-dessous mentionn\u00e9es. Dans tous les cas, la fourniture en ligne du num\u00e9ro de carte bancaire et la validation finale de la commande par le Client vaudront preuve de la commande et exigibilit\u00e9 des sommes pour les produits s\u00e9lectionn\u00e9s dans la commande. Cette validation vaut signature et acceptation de toutes les op\u00e9rations effectu\u00e9es sur le site Pigmee.com.<\/li>\n<li>Modification de commande &#8211; Toute modification de commande par le consommateur apr\u00e8s confirmation de sa commande est soumise \u00e0 l&#8217;acceptation du vendeur professionnel. Le vendeur professionnel se r\u00e9serve le droit d&#8217;apporter au produit command\u00e9 les modifications qui sont li\u00e9es \u00e0 l&#8217;\u00e9volution technique dans les conditions pr\u00e9vues \u00e0 l&#8217;article R. 132-2-1, V du Code de la consommation.<\/li>\n<li>Validation de la commande &#8211; Le vendeur professionnel se r\u00e9serve le droit de refuser toute commande pour des motifs l\u00e9gitimes et, plus particuli\u00e8rement, si les quantit\u00e9s de produits command\u00e9s sont anormalement \u00e9lev\u00e9es pour des acheteurs ayant la qualit\u00e9 de consommateurs.<\/li>\n<li>Indisponibilit\u00e9 des produits command\u00e9s &#8211; Si les produits command\u00e9s sont indisponibles \u00e0 la livraison, le vendeur professionnel en informe imm\u00e9diatement le consommateur et peut lui proposer un produit d&#8217;une qualit\u00e9 et d&#8217;un prix \u00e9quivalent. En cas de d\u00e9saccord, le consommateur est rembours\u00e9 au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes vers\u00e9es.<\/li>\n<\/ul>\n<p>7. Contrat<\/p>\n<ul>\n<li>Conclusion &#8211; Le contrat de vente est form\u00e9 au moment de l&#8217;envoi par le consommateur de la confirmation de sa commande.<\/li>\n<li>Archivage et preuve &#8211; L&#8217;archivage des communications, des bons de commande et des factures est effectu\u00e9 sur un support fiable et durable de mani\u00e8re \u00e0 constituer une copie fid\u00e8le et durable conform\u00e9ment \u00e0 l&#8217;article 1348 du Code civil. Ces communications, bons de commande et factures peuvent \u00eatre produits \u00e0 titre de preuve du contrat.<\/li>\n<li>R\u00e9tractation &#8211; \u00c0 compter de la r\u00e9ception des produits, le consommateur dispose d&#8217;un d\u00e9lai de r\u00e9tractation de sept jours francs pour renvoyer les produits livr\u00e9s sans avoir \u00e0 se justifier, ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9, \u00e0 l&#8217;adresse suivante : Pigmee, 7 Villa Dancourt, 75018 Paris.<\/li>\n<li>Les frais de retour sont \u00e0 la charge du consommateur. Le droit de r\u00e9tractation peut \u00e9galement s&#8217;exercer d\u00e8s la passation de commande avant la livraison des produits command\u00e9s. Pour retourner les produits, le consommateur doit pr\u00e9alablement envoyer un courriel au vendeur professionnel \u00e0 l\u2019adresse suivante : shop@pigmee.com, pr\u00e9cisant le num\u00e9ro de la commande annul\u00e9e afin d&#8217;obtenir un num\u00e9ro de retour. Le vendeur professionnel s&#8217;engage \u00e0 rembourser le consommateur au plus tard dans un d\u00e9lai de trente jours suivant la date \u00e0 laquelle le droit de r\u00e9tractation a \u00e9t\u00e9 exerc\u00e9, sous r\u00e9serve que les produits retourn\u00e9s soient dans leur emballage d&#8217;origine, complets, en parfait \u00e9tat et accompagn\u00e9s de l&#8217;original de la facture d&#8217;achat. Pour les produits dont la valeur est sup\u00e9rieure \u00e0 50 euros, il appartient au consommateur d&#8217;effectuer le retour en suivi et recommand\u00e9 avec d\u00e9claration de la valeur du produit.<\/li>\n<li>R\u00e9solution &#8211; Le contrat peut \u00eatre r\u00e9solu par le consommateur en cas de :<\/li>\n<li>a. livraison d&#8217;un produit non conforme aux caract\u00e9ristiques d\u00e9clar\u00e9es du produit;<br \/>\nb. livraison d\u00e9passant la date limite fix\u00e9e dans le bon de commande pour les produits dont la valeur est sup\u00e9rieure \u00e0 500 euros dans les conditions pr\u00e9vues \u00e0 l&#8217;article 9.1. des CGV;<br \/>\nc. de hausse du prix non justifi\u00e9e par une modification technique du produit impos\u00e9e par les pouvoirs publics.Dans tous ces cas, le consommateur peut exiger le remboursement du paiement vers\u00e9 \u00e0 la commande, major\u00e9 des int\u00e9r\u00eats au taux l\u00e9gal \u00e0 compter de la date d&#8217;encaissement de l&#8217;acompte.<\/li>\n<li>Le contrat peut \u00eatre r\u00e9solu par le vendeur professionnel en cas de :a. refus du consommateur de prendre livraison;<br \/>\nb. non-paiement du prix au moment de la livraison.<\/p>\n<p>Dans tous ces cas, le paiement vers\u00e9 \u00e0 la commande reste acquis au vendeur professionnel \u00e0 titre d&#8217;indemnit\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n<p>8. Paiement<\/p>\n<ul>\n<li>Modalit\u00e9s de paiement &#8211; Le prix est exigible en totalit\u00e9 apr\u00e8s confirmation de la commande. \u00c0 l&#8217;exclusion des sommes vers\u00e9es qui sont rembours\u00e9es en cas d&#8217;indisponibilit\u00e9 du produit command\u00e9 dans les conditions pr\u00e9vues \u00e0 l&#8217;article 6-4 des CGV, toute somme vers\u00e9e d&#8217;avance sur le prix produit des int\u00e9r\u00eats au taux l\u00e9gal \u00e0 l&#8217;expiration d&#8217;un d\u00e9lai de trois mois \u00e0 compter du versement jusqu&#8217;\u00e0 la livraison du produit ou, \u00e0 d\u00e9faut, \u00e0 la restitution de la somme vers\u00e9e \u00e0 la commande.<br \/>\n(Article L. 131-1 du Code de la consommation)<br \/>\nLe paiement s&#8217;effectue imm\u00e9diatement \u00e0 la commande par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard-Mastercard) et par Paypal.<\/li>\n<li>S\u00e9curisation du paiement &#8211; Le site est dot\u00e9 d&#8217;un syst\u00e8me de s\u00e9curisation des paiements en ligne permettant au consommateur de crypter la transmission de ses donn\u00e9es bancaires ; le site utilise un mode s\u00e9curis\u00e9 de paiement SSL (Secure Socket Layer) qui permet le cryptage de vos coordonn\u00e9es bancaires lors de leur transmission sur le r\u00e9seau. Vous rep\u00e9rez que la transmission est crypt\u00e9e par un logiciel d\u00e8s lors qu&#8217;appara\u00eet dans votre navigateur le symbole du cadenas. La transaction s&#8217;effectue via la banque BNP Paribas, qui seule dispose des informations bancaires fournies sur le site au moment du paiement. Dans le cadre d&#8217;une proc\u00e9dure de v\u00e9rification des commandes destin\u00e9e \u00e0 s&#8217;assurer qu&#8217;aucune personne n&#8217;utilise les coordonn\u00e9es bancaires d&#8217;une autre personne \u00e0 son insu, il pourra \u00eatre demand\u00e9 au Client d&#8217;adresser par fax ou par courrier \u00e9lectronique \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 PIGMEE une copie d&#8217;une pi\u00e8ce d&#8217;identit\u00e9 ainsi qu&#8217;un justificatif de domicile. La commande ne sera valid\u00e9e qu&#8217;apr\u00e8s r\u00e9ception et v\u00e9rification par nos services des pi\u00e8ces envoy\u00e9es. A d\u00e9faut de r\u00e9ception de ces pi\u00e8ces dans un d\u00e9lai de 15 jours suivants la passation de commande, cette derni\u00e8re sera r\u00e9put\u00e9e annul\u00e9e de plein droit.<\/li>\n<li>Retard de paiement &#8211; Toute somme non pay\u00e9e \u00e0 l&#8217;\u00e9ch\u00e9ance est productive, sans mise en demeure, d&#8217;un int\u00e9r\u00eat au taux l\u00e9gal.<\/li>\n<li>D\u00e9faut de paiement &#8211; Le vendeur professionnel se r\u00e9serve le droit, en l&#8217;absence de r\u00e8glement du prix \u00e0 l&#8217;\u00e9ch\u00e9ance fix\u00e9e, d&#8217;en r\u00e9clamer le paiement, de suspendre la livraison ou de r\u00e9soudre de plein droit le contrat et de conserver, \u00e0 titre d&#8217;indemnit\u00e9, l&#8217;acompte vers\u00e9 \u00e0 la commande.<\/li>\n<\/ul>\n<p>9. Livraison &#8211; La zone g\u00e9ographique de livraison de l&#8217;offre de la boutique PIGMEE est la suivante :<\/p>\n<p>a. France m\u00e9tropolitaine et Monaco<br \/>\nb. DOM-TOM : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Nouvelle-Cal\u00e9donie, Polyn\u00e9sie Fran\u00e7aise, Saint Barth\u00e9lemy, Saint Martin<br \/>\nc. Union Europ\u00e9enne + Suisse : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Gr\u00e8ce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, R\u00e9publique Tch\u00e8que, Roumanie, Royaume-Uni, Serbie, Slovaquie, Slov\u00e9nie, Su\u00e8de<br \/>\nd. Europe hors union europ\u00e9enne : Norv\u00e8ge<br \/>\ne. Monde : Japon, Canada et USA<\/p>\n<p>Les commandes \u00e0 destination des pays en dehors de l\u2019Union Europ\u00e9enne, ne sont pas soumises \u00e0 la TVA fran\u00e7aise. Toutefois, elles sont soumises \u00e0 des \u00e9ventuels taxes et frais de douanes du pays de destination. Ces co\u00fbts et les formalit\u00e9s qui s\u2019y rapportent sont \u00e0 la charge du client\/destinataire. Ils sont \u00e0 r\u00e9gler directement au transporteur lors de la livraison.<\/p>\n<ul>\n<li>D\u00e9lai de livraison &#8211; Les commandes pass\u00e9es en ligne via le site www.pigmee.com sont relev\u00e9es deux fois par semaines le lundi et le jeudi, sauf jour f\u00e9ri\u00e9. PIGMEE fait son maximum pour traiter et exp\u00e9dier les jours indiqu\u00e9s ci-dessus toute commande, n\u00e9anmoins le temps de traitement et de pr\u00e9paration d&#8217;une commande peut \u00eatre allong\u00e9 selon les articles et durer entre 1 et 2 jours ouvr\u00e9s. D\u00e8s r\u00e9ception du mail de confirmation d&#8217;exp\u00e9dition, le Client peut prendre en compte les d\u00e9lais de livraison annonc\u00e9s ci-dessous. PIGMEE informe ses Clients que ces d\u00e9lais d&#8217;exp\u00e9dition ne comprennent pas les samedis, dimanches et jours f\u00e9ri\u00e9s. Dans le cas d&#8217;une commande qui comporterait un ou plusieurs produits indisponibles ainsi que un ou plusieurs produits disponibles, PIGMEE exp\u00e9die la commande d\u00e8s r\u00e9ception de l&#8217;ensemble des produits qui constituent la commande. Si le Client souhaite recevoir au plus vite les produits disponibles imm\u00e9diatement, il lui est conseill\u00e9 d&#8217;isoler ces articles dans une commande sp\u00e9cifique \u00e0 part. Un courrier \u00e9lectronique est automatiquement envoy\u00e9 au Client au moment de l&#8217;exp\u00e9dition des Produits sous r\u00e9serve que l&#8217;adresse \u00e9lectronique indiqu\u00e9e dans le formulaire d&#8217;inscription ne comporte pas d&#8217;erreur. Les frais de port et les d\u00e9lais de livraison, calcul\u00e9s en fonction du pays de livraison, sont :<\/li>\n<\/ul>\n<table style=\"height: 810px;\" width=\"900\">\n<tbody>\n<tr>\n<td>Pays\/Zone<\/td>\n<td>D\u00e9lai de livraison<\/td>\n<td>Frais<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>France m\u00e9tropolitaine + Monaco<\/p>\n<p><i>France, Monaco <\/i><\/td>\n<td>4 \u00e0 6 jours ouvr\u00e9s<\/td>\n<td>8,00 \u20ac<br \/>\nLivraison gratuite pour les commandes sup\u00e9rieures \u00e0 150\u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>France d&#8217;outre-mer<\/p>\n<p><i>Guadeloupe, Guyane Fran\u00e7aise, Martinique, Mayotte, Polyn\u00e9sie Fran\u00e7aise,\u00a0R\u00e9union, \u00cele de la, Saint-Barth\u00e9lemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon,\u00a0Wallis et Futuna <\/i><\/td>\n<td>7 \u00e0 9 jours ouvr\u00e9s<\/td>\n<td>15,00 \u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Union europ\u00e9enne<\/p>\n<p><i>Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne,\u00a0Estonie, Finlande, Gr\u00e8ce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie,\u00a0Luxembourg, Malte, Pays-bas, Pologne, Portugal,<br \/>\nR\u00e9publique Tch\u00e8que, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slov\u00e9nie, Su\u00e8de <\/i><\/td>\n<td>5 \u00e0 9 jours ouvr\u00e9s<\/td>\n<td>15,00 \u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Suisse<\/p>\n<p><i>Liechtenstein, Suisse <\/i><\/td>\n<td>4 \u00e0 7 jours ouvr\u00e9s<\/td>\n<td>15,00 \u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Europe (hors Union europ\u00e9enne)<\/p>\n<p><i>Norv\u00e8ge <\/i><\/td>\n<td>6 \u00e0 8 jours ouvr\u00e9s<\/td>\n<td>19,00 \u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>\u00c9tats-Unis<\/td>\n<td>8 \u00e0 11 jours ouvr\u00e9s<\/td>\n<td>25,00 \u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Canada<\/td>\n<td>9 \u00e0 13 jours ouvr\u00e9s<\/td>\n<td>25,00 \u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Asie<\/p>\n<p><i>Japon <\/i><\/td>\n<td>8 \u00e0 10 jours ouvr\u00e9s<\/td>\n<td>27,00 \u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<ul>\n<li>Retard de livraison &#8211; Le retard de livraison exc\u00e9dant sept jours et non d\u00fb \u00e0 un cas de force majeure peut entra\u00eener la r\u00e9solution de la vente par le consommateur qui, dans un d\u00e9lai de soixante jours ouvr\u00e9s \u00e0 compter de la date de livraison indiqu\u00e9e, renoncera \u00e0 sa commande par lettre recommand\u00e9e avec demande d&#8217;avis de r\u00e9ception, retournera le cas \u00e9ch\u00e9ant les produits s&#8217;ils ont \u00e9t\u00e9 livr\u00e9s et recevra du vendeur au plus tard dans un d\u00e9lai de trente jours la restitution de son paiement, \u00e0 l&#8217;exclusion de toute indemnit\u00e9.<\/li>\n<li>Modalit\u00e9s de livraison en France m\u00e9tropolitaine &#8211; Livraison Standard par Colissimo (d\u00e9lai habituellement constat\u00e9 de 48h)<br \/>\nCe mode de livraison permet au Client de recevoir son colis sous 48 heures \u00e0 compter de l&#8217;exp\u00e9dition gr\u00e2ce \u00e0 la Poste et au service Colissimo expert (hors temps de traitement et de pr\u00e9paration de la commande qui peut prendre de 1 \u00e0 2 jours). Les livraisons s&#8217;effectuent le lundi et le jeudi, sauf jour f\u00e9ri\u00e9.<br \/>\nLe colis est pris en charge par la Poste et remis contre signature \u00e0 l&#8217;adresse de livraison indiqu\u00e9e par le Client. En cas d&#8217;absence lors de la livraison, un avis de passage est d\u00e9pos\u00e9 \u00e0 l&#8217;adresse de livraison indiqu\u00e9e par le Client, qui permet \u00e0 ce dernier de retirer son colis dans le bureau de poste le plus proche. Les colis sont conserv\u00e9s en instance \u00e0 la Poste pendant 15 jours calendaires. En cas de non retrait dans les d\u00e9lais impartis par le transporteur, les produits seront retourn\u00e9s \u00e0 PIGMEE qui se r\u00e9serve le droit d&#8217;en rembourser le prix des produits, les frais de ports d\u2019exp\u00e9dition restant \u00e0 la charge du Client. Les produits sont livr\u00e9s \u00e0 l&#8217;adresse indiqu\u00e9e par le consommateur sur le bon de commande. Toute r\u00e9clamation d&#8217;erreur de livraison doit \u00eatre formul\u00e9e par le consommateur au vendeur professionnel le jour m\u00eame de la livraison ou le premier jour ouvr\u00e9 suivant la livraison au plus tard. En cas de d\u00e9t\u00e9rioration ou de perte partielle du produit, le consommateur doit imp\u00e9rativement formuler \u00e0 la r\u00e9ception des r\u00e9serves\u00a0sur le bon de livraison dont<br \/>\nun double est adress\u00e9 au vendeur professionnel et, dans les trois jours suivant cette r\u00e9ception, notifier ces r\u00e9serves au transporteur par lettre recommand\u00e9e avec demande d&#8217;avis de r\u00e9ception conform\u00e9ment \u00e0 l&#8217;article L. 133-3 du Code de commerce.<\/li>\n<li>Modalit\u00e9 de livraison en dehors de la France m\u00e9tropolitaine &#8211; En Europe et \u00e0 l&#8217;\u00e9tranger, la livraison s&#8217;effectue via Colissimo international. Les frais engag\u00e9s d\u00e9pendent du pays de destination. Les frais et les d\u00e9lais sont indiqu\u00e9s au Client avant la validation d\u00e9finitive de sa commande.<\/li>\n<li>Conformit\u00e9 des produits &#8211; Si le produit n&#8217;est pas conforme \u00e0 la commande, le consommateur doit adresser une r\u00e9clamation au vendeur professionnel par mail \u00e0 <a href=\"mailto:shop@pigmee.com\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">shop@pigmee.com<\/a> en vue d&#8217;obtenir le remplacement du produit ou \u00e9ventuellement la r\u00e9solution de la vente.<\/li>\n<li>Indisponibilit\u00e9 des produits &#8211; En cas d&#8217;indisponibilit\u00e9 des produits \u00e0 la livraison, le vendeur professionnel peut proposer, dans les conditions pr\u00e9vues \u00e0 l&#8217;article 6-4 des CGV, un produit \u00e9quivalent par sa qualit\u00e9 et son prix.<\/li>\n<li>D\u00e9faut de livraison &#8211; Le d\u00e9faut total de livraison entra\u00eene la r\u00e9solution de plein droit du contrat de vente.<\/li>\n<\/ul>\n<p>10. Garanties<\/p>\n<ul>\n<li>Garanties l\u00e9gales &#8211; Tous les produits fournis par le vendeur professionnel b\u00e9n\u00e9ficient de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 pr\u00e9vue aux articles L. 211-4 \u00e0 L. 211-14 du Code de la consommation et de la garantie l\u00e9gale des vices cach\u00e9s pr\u00e9vues aux articles 1641 \u00e0 1649 du Code civil. Au titre de ces garanties, le vendeur professionnel s&#8217;engage, au choix du consommateur, \u00e0 lui rembourser ou \u00e0 lui \u00e9changer les produits d\u00e9fectueux ou ne correspondant pas \u00e0 sa commande. Les clauses exon\u00e9ratoires ou limitatives des droits octroy\u00e9s aux consommateurs au titre des garanties l\u00e9gales, qui sont r\u00e9put\u00e9es non \u00e9crites lorsqu&#8217;elles sont conclues avant toute r\u00e9clamation de sa part, sont valables lorsqu&#8217;elles sont conclues apr\u00e8s r\u00e9clamation en vertu de l&#8217;article L. 211-17 du Code de la consommation.<\/li>\n<li>Loi applicable aux garanties &#8211; Contrats transfronti\u00e8res dans le march\u00e9 int\u00e9rieur La loi fran\u00e7aise applicable au contrat en vertu de l&#8217;article 16 des CGV ne peut avoir pour effet de priver le consommateur r\u00e9sidant dans un autre \u00c9tat membre des dispositions sur les garanties que lui accorde son droit national en application de la directive no 99\/44\/CE du 25 mai 1999 concernant la vente et les garanties des biens de consommation.<\/li>\n<\/ul>\n<p>11. Responsabilit\u00e9<\/p>\n<ul>\n<li>Exon\u00e9ration de responsabilit\u00e9 &#8211; La responsabilit\u00e9 du vendeur professionnel ne peut pas \u00eatre engag\u00e9e en cas d&#8217;inex\u00e9cution ou de mauvaise ex\u00e9cution du contrat due, soit au fait de l&#8217;acheteur, soit au fait insurmontable et impr\u00e9visible d&#8217;un tiers au contrat, soit \u00e0 la force majeure. La responsabilit\u00e9 du vendeur professionnel ne peut \u00eatre engag\u00e9e pour non-conformit\u00e9 du produit \u00e0 la l\u00e9gislation du pays du consommateur, auquel il appartient de v\u00e9rifier si le produit n&#8217;est pas interdit \u00e0 la vente dans son pays.<\/li>\n<li>D\u00e9faut de s\u00e9curit\u00e9 du produit &#8211; En cas de dommage caus\u00e9 par un d\u00e9faut de s\u00e9curit\u00e9 du produit, le consommateur doit rechercher la responsabilit\u00e9 du fabricant identifiable \u00e0 partir des informations mentionn\u00e9es sur l&#8217;emballage du produit.<\/li>\n<li>Clause p\u00e9nale &#8211; Dans tous les cas d&#8217;inex\u00e9cution de ses obligations parle consommateur, l&#8217;acompte vers\u00e9 \u00e0 la commande reste acquis au vendeur professionnel \u00e0 titre d&#8217;indemnit\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n<p>12. Clause r\u00e9solutoire<\/p>\n<p>La r\u00e9solution de la commande dans les cas pr\u00e9vus aux pr\u00e9sentes CGV sera prononc\u00e9e par simple lettre recommand\u00e9e avec demande d&#8217;avis de r\u00e9ception ou par lettre \u00e9lectronique et sera acquise de plein droit sans formalit\u00e9 judiciaire.<\/p>\n<p>13. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/p>\n<p>Les \u00e9l\u00e9ments reproduits sur le pr\u00e9sent site (photographies, illustrations, images, vid\u00e9os, textes) qui sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l&#8217;\u00e9diteur, sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d&#8217;auteur, le droit des marques et le droit des brevets. Toute reproduction et toute diffusion de ces \u00e9l\u00e9ments, sans autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de l&#8217;\u00e9diteur, exposent les contrevenants \u00e0 des poursuites judiciaires.<\/p>\n<p>14. Donn\u00e9es personnelles<\/p>\n<p>Clause usuelle non sp\u00e9cifique aux relations entre professionnels et consommateurs dont il est donn\u00e9 un bref aper\u00e7u La collecte des donn\u00e9es nominatives, leur utilisation au titre du traitement des commandes et de la constitution de fichiers client\u00e8le et leur diffusion \u00e0 des tiers charg\u00e9s de l&#8217;ex\u00e9cution et du paiement des commandes, est subordonn\u00e9e au consentement de la personne concern\u00e9e. Le traitement des donn\u00e9es nominatives, qui sont conserv\u00e9es par l&#8217;\u00e9diteur aux seules fins d&#8217;une bonne administration des commandes et des relations commerciales, fait l&#8217;objet d&#8217;une d\u00e9claration aupr\u00e8s de la Commission nationale Informatique et Libert\u00e9s. Le consommateur dispose \u00e0 tout moment d&#8217;un droit d&#8217;acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es personnelles le concernant.<\/p>\n<p>15. R\u00e8glement des litiges<\/p>\n<ul>\n<li>R\u00e9clamation &#8211; Toute r\u00e9clamation doit \u00eatre adress\u00e9e au service consommateurs \u00e0 l\u2019adresse suivante : shop@pigmee.com.<\/li>\n<li>Comp\u00e9tence territoriale &#8211; Pour tout litige relatif au bon de commande et aux pr\u00e9sentes CGV, le tribunal comp\u00e9tent sera celui du lieu du domicile du d\u00e9fendeur ou celui du lieu de livraison effective du produit. Litiges transfronti\u00e8res dans le march\u00e9 int\u00e9rieur Pour tout litige relatif au bon de commande ou aux pr\u00e9sentes CGV, le tribunal comp\u00e9tent sera, si le consommateur est d\u00e9fendeur, celui du lieu de son domicile.<\/li>\n<\/ul>\n<p>16. Droit applicable<\/p>\n<p>Le pr\u00e9sent contrat et les CGV le r\u00e9gissant sont soumis \u00e0 la loi fran\u00e7aise.<\/p>\n<\/div><\/section>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":5,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","template":"","meta":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.pigmee.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3948"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.pigmee.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.pigmee.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pigmee.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/5"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pigmee.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3948"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.pigmee.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3948\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.pigmee.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3948"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}